Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site iledeterroir.com est édité par :

Île de Terroir
Société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 1 200 €
Siège social : 5 rue de la Perronnerie, 91470 Limours, France
SIREN : 992 012 468
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d’Évry
N° de TVA intracommunautaire : FR10992012468

Téléphone : 07 67 74 66 53
E-mail : iledeterroir@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

Flavien Morel, Président de la SAS Île de Terroir.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

La plateforme de commerce électronique utilisée est Shopify.

4. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus présents sur le site iledeterroir.com, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, vidéos, contenus éditoriaux et éléments de présentation, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation préalable du titulaire des droits est interdite, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.

Les marques, logos, photographies et autres éléments appartenant à des producteurs, fournisseurs ou partenaires restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Responsabilité

Île de Terroir s’efforce de fournir sur le site des informations aussi exactes et actualisées que possible.

Toutefois, l’entreprise ne peut garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires du site.

Les informations relatives aux produits sont notamment établies à partir des éléments communiqués par les producteurs et fournisseurs concernés.

6. Données personnelles

Les modalités relatives à la collecte, à l’utilisation et à la protection des données à caractère personnel sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

7. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à Île de Terroir, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à l’entreprise.

À COMPLÉTER IMPÉRATIVEMENT APRÈS ADHÉSION À UN MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION :

Médiateur désigné : [NOM DU MÉDIATEUR]
Adresse : [ADRESSE DU MÉDIATEUR]
Site internet : [SITE INTERNET DU MÉDIATEUR]

Cette section devra être complétée dès l’adhésion d’Île de Terroir à un dispositif de médiation de la consommation référencé par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC).

8. Vente de boissons alcoolisées

La vente de boissons alcoolisées sur le site est exclusivement réservée aux personnes âgées de 18 ans ou plus.

En passant commande d’une boisson alcoolisée, le client déclare être âgé d’au moins 18 ans.

La vente d’alcool à des mineurs est interdite.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.